• Conditions génèrales

     

    Conditions Génèrales d'Organisation de votre Séjour

     

     

    POWDERCIRCUS est une entreprise . Gérer par des passionés  ,désireux de vous offrir le meilleur du ski dans le Kashkar,  mais néamoins  soumise aux régles générales du commerce et de l'organisation des voyages. Les "conditions générales" suivantes sont les régles qui définissent l'organisation de nos séjours , les obligations des parties, les modalités de paiement et les principales décisions de gestions des imprévues. La lecture de ces " conditions génèrales" peut paraitre un peu indigeste et difficile, mais elles sont la teneur du contrat qui nous unis et nous restons à votre disposition pour vous expliquer chaque point qui pourrait vous apparaitre un peu " abscons"...


    Votre décision prise, retournez-nous une demande d'inscription par personne.


    Le bulletin d'inscription, la décharge d'assurance, la lettre de prise en charge personnelle dument remplis
    et signés par le participant doivent être retournés à POWDERCIRCUS accompagnés d'un acompte
    minimum de 30% du montant total du voyage.


    Conditions générales de contrat et de voyage:


    Ces conditions générales de contrat et de voyage règlent les rapports juridiques entre vous même et POWDERCIRCUS en
    ce qui concerne les arrangements de voyages organisés par AH ou d'autres prestations offertes par POWDERCIRCUS.
    Le contrat entre vous même et POWDERCIRCUS prend effet quand votre inscription par écrit, par téléphone ou sur
    présentation personnelle au bureau de réservation est acceptée sans réserve. Dès ce moment, les droits et
    devoirs qui découlent du contrat prennent effet tant pour vous, que pour POWDERCIRCUS. Les désirs particuliers ne font
    partie intégrante du contrat que s'ils sont acceptés et confirmés sans réserve par POWDERCIRCUS.


    Prix et modalités de paiement.


    Les prix de l'inscription sont indiqués dans les plaquettes de POWDERCIRCUS. Sauf disposition différente dans les
    plaquettes ou les tarifs, les prix des inscriptions s'entendent par personne, logement en chambre
    individuelle ou double.


    Acomptes.


    Les acomptes suivants doivent être versés dès que le bureau de réservation a accepté sans restriction votre
    inscription : 30% du prix du voyage pour tous les voyages.


    Paiement du solde.


    Le solde du prix du voyage doit parvenir au bureau de réservation au plus tard 30 jours avant le départ.
    Passé ce délai, l'annulation de votre inscription par POWDERCIRCUS est de son droit.
    10 jours avant votre départ, vous recevrez une lettre vous indiquant le détail de votre voyage.


    Réservations à court terme.


    Si vous réservez votre voyage moins de 30 jours avant la date de départ, le montant total de la facture
    devra être payé lors de la réservation.


    Annulation ou modification de votre programme de voyage de votre part.


    En cas d'annulation de votre part, le montant des sommes retenues sur le remboursement est calculé selon
    le barème ci-dessous (par personne).
    Vous devez en faire part par lettre recommandée AR au bureau de réservation de AH. Dans ce cas, les
    documents de voyage déjà reçus doivent être retournés simultanément au bureau de réservation.
    - Plus de 60 jours avant le départ, votre acompte vous sera remboursé.
    - 60 jours et moins avant le départ, est retenu le montant suivant du voyage :
     Entre 60 et 21 jours: 25% , Entre 20 et 8 jours 50% ,  Entre 7 et 2 jours: 75%
     Moins de 2 jours: 95% .

    Tout voyage interrompu ou abrégé du fait du participant pour quelque cause que
    ce soit, ne donne plus à aucun remboursement.


    Modification du programme ou changements sur le plan des transports, intervenus entre votre
    réservation et la date de départ.

    AH se réserve le droit de modifier, dans votre intérêt également, le
    programme du voyage ou certaines prestations convenues
     (p.ex. logement, mode de transport, compagnies aériennes, heures de vol, etc.)
    Si des frais imprévus ou inévitables l'exigent, AH fera son possible pour vous proposer des prestations de
    qualité équivalente en remplacement. AH vous informera le plus rapidement possible de tels changements.
    Si des modifications de programme ou de certaines prestations modifient de façon notable un élément
    essentiel du contrat ou si la hausse de prix dépasse 10 %, vous disposez des droits suivants :
    . a) vous pouvez accepter la modification du contrat
    . b) vous pouvez résilier par écrit le contrat dans les 5 jours suivants la réception de notre communication
    et le prix du voyage déjà versé vous sera remboursé immédiatement.
    . c) vous pouvez nous faire savoir dans les 5 jours suivant la réception de notre communication que vous
    désirez participer à l'un des voyages de remplacement de qualité équivalent proposés. Nous ferons de
    notre mieux pour vous soumettre un voyage qui vous convienne. Si le voyage de remplacement est moins
    cher, la différence de prix vous sera remboursée. S'il est plus cher, seul le prix convenu initialement devra
    être payé.
    A défaut de nouvelles de votre part sur la base des alinéas b) et c) précités, nous admettrons que vous
    acceptez l'augmentation de prix, la modification du programme ou le changement de certaines prestations
    convenues (le délai de 5 jours sera respecté si vous remettez votre communication le 5ème jour à la poste)


    Annulation du voyage par POWDERCIRCUS


    POWDERCIRCUS est en droit d'annuler votre voyage pour quelque motif que ce soit. AH vous remboursera dans ce cas
    le prix du voyage déjà payé, toute autre prétention de votre part étant exclue.
    Certains voyages proposés par POWDERCIRCUS impliquent un nombre minimum de participants, chaque fois indiqué
    dans la publication du voyage. Si le nombre de personnes inscrites pour le voyage est inférieur au nombre
    minimum de participants requis. AH peut annuler le voyage au plus tard 21 jours avant la date de votre
    départ fixée.
    Dans ce cas là, le voyage peut être maintenu moyennant un supplément de prix calculé au plus juste ou le
    montant de votre inscription est conservé sous la forme d'une remise à valoir sur un prochain départ,
    déduction faite des dépenses déjà engagées.
    En cas de force majeure (catastrophes naturelles, épidémies, guerres, etc.) des dispositions prises par les
    autorités ou des grèves peuvent contraindre AH à annuler le voyage. Le cas échéant, AH vous en
    informera le plus rapidement possible.
    Si le voyage est annulé, POWDERCIRCUS s'efforcera de vous proposer un voyage de remplacement de qualité
    équivalente. Si vous participez au voyage de remplacement, le prix déjà payé sera imputé sur le prix du
    voyage de remplacement et une éventuelle différence de prix vous sera remboursée. Si vous ne participez
    pas au voyage de remplacement, le prix du voyage déjà payé vous sera remboursé. Toute autre prétention
    est exclue.
    AH a le droit d'annuler le voyage pour tous motifs. Le cas échéant, vous en serez informé. Dans ces
    conditions POWDERCIRCUS s'efforcera de vous proposer un voyage de remplacement de qualité équivalente. Si vous
    participez au voyage de remplacement, le prix déjà payé sera imputé sur le prix du voyage de
    remplacement et une éventuelle différence de prix vous sera remboursée. Si vous ne participez pas au
    voyage de remplacement, le prix du voyage déjà payé vous sera remboursé. Toute autre prétention est
    exclue.


     Responsabilité - limitation - exclusion


    Conventions internationales


    Si des conventions internationales prévoient des limitations à la réparation des dommages résultant de
    l'inexécution ou de l'exécution imparfaite du contrat, POWDERCIRCUS est en droit de s'en prévaloir et sa responsabilité
    sera limitée aux dispositions contenues dans les conventions en cause.
    Il existe notamment des conventions internationales prévoyant des restrictions de responsabilité en matière
    de transports (trafic aérien, navigation en haute mer, trafic ferroviaire).


    Exclusion de responsabilité


    POWDERCIRCUS n'assume aucune responsabilité envers vous lorsque l'exécution imparfaite du contrat est imputable
    aux causes suivantes :
    . a) à des manquements de votre part avant ou durant le voyage,
    . b) à des manquements imprévisibles ou insurmontables imputables à un tiers étranger à la fourniture des
    prestations prévues dans le contrat,
    . c) à un cas de force majeure ou à un événement que AH ou le prestataire, malgré toutes la diligence
    requises, ne pouvaient pas prévoir ou contre lesquels ils ne pouvaient rien. Dans ce cas, toute obligation à
    dommages et intérêts de POWDERCIRCUSest exclue.


    Dommages corporels, accidents, maladies


    POWDERCIRCUSrépond des dommages corporels, décès, blessures et maladies découlant de l'inexécution ou de
    l'exécution imparfaite du contrat, pour autant que les dommages soient consécutifs à une faute de AH ou
    de ses prestataires de services.
    Chaque participant doit se conformer aux conseils et consignes donnés par le guide ; celui-ci ne pouvant
    être tenu pour responsable des incidents, accidents, ou dommages corporels qui pourraient résulter d'une
    initiative personnelle imprudente.


    Dommages matériels


    La responsabilité de POWDERCIRCUSest limitée à deux fois le prix du voyage au maximum pour les dommages
    matériels résultant de l'inexécution ou de l'exécution imparfaite du contrat, sauf si le dommage a été
    provoqué intentionnellement ou par négligence grave. Demeurent réservées, les limitations de
    responsabilité inférieures stipulées par les conventions internationales.


    Manifestations au cours du voyage


    Outre le programme de voyage convenu, il est éventuellement possible de s'inscrire au cours du voyage
    pour des manifestations ou des excusions locales. Il n'est pas exclu que de telles manifestations ou
    excursions comportent certains risques et qu'elles exigent une bonne condition physique indispensable au départ. Vous assumez seul la responsabilité de décider de participer à de telles manifestations ou excursions.
    Les présentes conditions générales de contrat de voyage s'appliquent aux manifestations et excursions
    organisées par POWDERCIRCUS. Si ces manifestations ou excursions sont organisées par des tiers et si le staff de POWDERCIRCUS a
    simplement agi en qualité d'intermédiaires, vous ne pouvez pas vous en prévaloir.


    Assurances


    Il est indispensable et obligatoire d'être couvert par une assurance multirisque et notamment annulation et
    rapatriement. Elle devra être fournie à POWDERCIRCUS par le participant. Attention votre assurance Automobile ou
    votre Carte Bleue vous couvre en général pour l'assurance assistance- rapatriement. Renseignez-vous
    auprès de celles-ci pour savoir si vous êtes bien couvertes dans le pays où vous vous rendez et pour
    l'activé pratiquée. En général, c'est le cas, mais une vérification s'impose. L'assurance par votre Carte
    bleue requiert de votre part le paiement de la totalité du voyage avec cette carte.


    Prescriptions d'entrée, de visa et de santé


    Vous trouverez les indications concernant les prescriptions de passeport et d'entrée dans la publication du
    voyage. Elles sont valables pour les citoyens de France et d'Europe. Les citoyens des autres pays doivent
    se renseigner auprès de leur bureau de réservation ou du consulat compétent pour connaître des
    dispositions qui leur sont applicables.


    Litiges


    Tout litige pouvant résulter des présentes conditions générales sera du ressort d'un Tribunal arbitral.


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